Mentions légales

Directeur de la publication : Laurent Fouillet
Coordonnées :
Société Rabier Fluides Concept
355 avenue du Général Patton
49066 ANGERS
France

Informations légales

Rabier Fluides Concept SAS – Siret : 353 150 899 00048
Le site Rabier Fluides Concept est hébergé par la société OVH
Conception, design et développement : Le Phare/Goliath – 14 rue des Martyrs, 44100 Nantes
Noms de domaine : rabier-fluides-concept.fr
La réservation des noms de domaine a été effectuée selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet https://www.rabier-fluides-concept.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Rabier Fluides Concept, 355 avenue du Général Patton, 49066 ANGERS

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Rabier Fluides Concept. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.